"Rectifieuses et dissolveurs"

Guide des contrôles à l''exportation du Canada (Groupes …

 · La délivrance des licences d''exportation relève de la compétence de la Direction des contrôles à l''exportation (TIE) du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI). TIE aide les exportateurs à déterminer si des licences d''exportation sont requises.

Guide des contrôles à l''exportation du Canada

 · La délivrance des licences d''exportation relève de la compétence de la Direction des contrôles à l''exportation (TIE) du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI). TIE aide les exportateurs à déterminer si des licences d''exportation sont requises. La Direction publie aussi des brochures et des Avis aux exportateurs qui sont fournis gratuitement à ...

EUR-Lex

2016-11-16 · i) pour le compte de laquelle ou duquel est faite une déclaration d''exportation, c''est-à-dire la personne qui, au moment où la déclaration est acceptée, est partie au contrat conclu avec le destinataire du pays tiers et est habilitée à décider de l''envoi du produit hors du territoire douanier de la Communauté. Si aucun contrat d''exportation n''a été conclu ou si la partie ...

LE MAGAZINE TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS DE …

Le parc machines comprend des affûteuses 5 axes, dont une palettisée pour certains outils, des rectifieuses CN de grande puissance à fort taux d enlèvement de matière, plus adaptées à la grande série, mais également des rectifieuses de petites dimensions et de grande précision, idéales pour le travail entre-pointes avec une ...

Index des biens énumérés à l''annexe I de la décision 1999 ...

1999-8-12 · Dissolveurs pour combustible nucléaire irradié // 0B006 Distillation cryogénique, colonnes // 1B228 ... Essai et manipulation des propergols ou de leurs composants // 1B115 ... Rectifieuses // 2B001c Rectifieuses // 2B201b Récupération océanique, systèmes // 8A001e ...

secure.ipex

ANNEXE "ANNEXE I. LISTE DES BIENS ET TECHNOLOGIES À DOUBLE USAGE (visée à l''article 3 du règlement (CE) n° 1334/2000) La présente liste met en œuvre les accords internation

perso.univ-lyon2

2015-4-16 · Médias Foire of Thrones Erwan CARIO 1,507 mots 26 avril 2013 Libération LBRT 28 Français Copyright 2013. SARL Liberation. All Rights Reserved. Enquête Spoiler ...

EUR-Lex

2020-12-15 · systèmes et pompes de vide: 1. distributeurs à vide, collecteurs à vide ou pompes à vide ayant une capacité d''aspiration égale ou supérieure à 5 m 3 /minute; ou. 2. pompes à vide spécialement conçues pour fonctionner en atmosphère d''UF 6; constituées ou revêtues de «matériaux résistant à la corrosion par l''UF 6 »; ou.

National Assembly

2021-5-10 · ê 2420/2015 Art. 1er, point 1), et Annexe I. è1 2420/2015 Art. 1er, point 1), et Annexe I Mod. par Rectificatif, JO L 60 du 5.3.2016, p. 93. ANNEXE I. A. LISTE DES BIENS À DOUB

Europa

2021-5-10 · Règlement (UE) 2018/1725 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2018 relatif à la protection des personnes physiques à l''égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions, organes et organismes de l''Union et à la libre circulation de ces données, et abrogeant le règlement (CE) nº 45/2001 et la ...

Règlement (CE) n o 428/2009 du Conseil du 5 mai ...

2009-5-29 · (5) La responsabilité des décisions relatives aux autorisations d''exportation individuelles, globales ou générales nationales, aux autorisations de services de courtage, au tr